Mentions légales de nos offres promotionnelles

Découvrez les mentions légales de nos offres promotionnelles

Mentions légales générales :

PTZ : Valable pour tous les prêts à taux zéro émis à partir du 1er Janvier 2017 pour l’acquisition par un primo-accédant de sa résidence principale neuve.

Prix accession maîtrisée : Sous conditions de plafonds de ressources PSLA pour l’acquisition par un primo-accédant d’un logement qu’il s’engage à occuper en qualité de résidence principale pendant les 7 années suivant la livraison.

 TVA réduite 5,5% : Sous condition de plafonds de ressources pour tout candidat à l’acquisition de sa résidence principale située dans une zone faisant l’objet d’une convention de rénovation urbaine.

Mentions légales par opération en cours :

OP T4 / T5 Aquitaine

Offre spéciale* T4/T5 Bordeaux Métropole et Pays Basque

Pour plus d’informations sur l’offre en cours et le listing des programmes éligibles, voir conditions en agence.

Mentions légales Catalogue 2017

Simulations PTZ : prix indicatif pour les logements concernés avec un prêt principal au taux nominal de 1,7% + ADI 0.25%, avec apport de 10 000€, sur une durée de 25 ans , et une partie en prêt à taux 0% sous réserve d’éligibilité, pour un couple sans enfant pour les T2, un couple et un enfant pour les T3. Mensualités moyennes sur la durée totale du prêt. Conditions en agence.

 Simulations Pinel : exemple d’effort d’épargne obtenu par une simulation en loi Pinel sur 9 ans au taux nominal de 1,4% + ADI 0.25%, avec apport de 10 000€ sur une durée de 20 ans, incluant les charges de copropriété et la taxe foncière, déduction faite des revenus locatifs et du gain fiscal. Conditions en agence.