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> LE PTZ PLUS, UNE AIDE AXÉE SUR LE BBC
Le PTZ devient PTZ Plus, une formule d'emprunt sans intérêt de remboursement, octroyée par l'état, pour ceux qui souhaitent devenir propriétaire de leur résidence principale. Elle sera principalement articulé autour des logements BBC.
Les logements BBC (Bâtiments Basse Consommation) ont bien entendu de nombreux atouts en termes de performances et d’économies énergétiques. Dans le cadre de sa politique de développement durable et de soutien à l’accession à la propriété, le gouvernement propose une aide supplémentaire aux personnes qui souhaitent réaliser leur premier achat immobilier avec un logement BBC.
Qu’est-ce que le prêt à taux zéro ?
Le Prêt à Taux Zéro est un prêt accordé aux primo-accédants, c'est-à-dire les personnes qui deviennent pour la première fois propriétaire de leur résidence principale. Il s’agit d’un prêt sans intérêt d’emprunt accordé par l’état, qui vient se greffer aux différents autres prêts conventionnés. Il est octroyé aux primo-accédants en fonction d’un barème, aujourd’hui principalement basé sur les conditions de ressources du foyer, sur la zone d’achat du bien immobilier.
PTZ Plus et orientations pour 2011
Pour 2011, l’état a décidé de doubler son enveloppe pour rendre le Prêt à Taux Zéro plus fort. Les conditions de ressources ne seront plus prises en compte dans l’obtention du PTZ Plus. Il sera donc ouvert à tous les primo-accédants. Les plafonds de ressources permettront simplement de calculer le montant de l’emprunt ainsi que la durée et le valeur des échéances. Qui plus est, le montant d’achat maximum retenu est en nette hausse par rapport au dispositif actuel.
Exemple pour un foyer de 3 personnes
Montant maximum de 265 000€ en zone A en 2011 contre 125 000€ en 2010.
Vous trouverez ci-dessous un tableau regroupant les montants d’achat maximum retenus pour le calcul du PTZ+, dans le cadre d’un bien immobilier neuf.
Composition du foyer | Zone A | Zone B1 | Zone B2 | Zone C |
1 pers. | 156 000 € | 117 000 € | 86 000 € | 79 000 € |
2 pers. | 218 000 € | 164 000 € | 120 000 € | 111 000 € |
3 pers. | 265 000 € | 199 000 € | 146 000 € | 134 000 € |
4 pers. | 312 000 € | 234 000 € | 172 000 € | 158 000 € |
5 pers. et + | 359 000 € | 269 000 € | 198 000 € | 182 000 € |
Les avantages d’un logement labellisé BBC
Le cœur de ce PTZ renforcé reste la prise en compte des logements BBC. En effet, le barème du PTZ+ sera largement plus avantageux pour l’achat d’une maison ou d’un appartement ayant reçu le label Bâtiment Basse Consommation. Il faudra que le logement possède une étiquette A, B, C ou D pour que le bonus soit appliqué. Ainsi, suivant la zone dans laquelle vous achetez votre bien immobilier neuf, vous pourrez bénéficier jusqu’à 50% de majoration de la somme prêtée, sans intérêt d’emprunt à rembourser.
Exemple : pour un appartement BBC neuf en zone B2, vous pourrez obtenir un prêt à taux zéro de 30% du montant d’achat retenu, contre 20% pour un appartement aux performances énergétiques moindres.
Vous trouverez ci-dessous un comparatif entre les montants prêtés pour des logements neufs BBC et non BBC. Il s’agit du pourcentage du coût de votre appartement, coût qui ne peut dépasser le montant maximum retenu (cf. tableau précédent).
Zone | Logement BBC | Logement Non BBC |
Zone A | 40% | 30% |
Zone B1 | 35% | 25% |
Zone B2 | 30% | 20% |
Zone C | 20% | 15% |
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publié le Mardi 02 Novembre 2010